Contrairement à l’artiste interprète, qui exécute et interprète des œuvres déjà créées, l’artiste auteur est le créateur d’une œuvre artistique originale. Les revenus perçus par les artistes-auteurs sont variés et soumis à des règles fiscales précises. Découvrons ensemble les spécificités de la fiscalité des artistes-auteurs.
Qu’est-ce qu’un Artiste-Auteur ?
L’artiste-auteur est défini comme le créateur d’une œuvre artistique originale, qu’il s’agisse d’œuvres littéraires, dramatiques, musicales, chorégraphiques, audiovisuelles, cinématographiques, graphiques ou plastiques. Pour être reconnu comme artiste-auteur, il suffit d’avoir créé des œuvres telles que :
- Écrits littéraires ou scientifiques
- Traductions et adaptations
- Logiciels et compositions musicales
- Œuvres graphiques ou d’art plastique
- Modèles de design
- Œuvres photographiques
Il est également possible de cumuler les rôles d’artiste interprète et d’artiste auteur, par exemple, lorsqu’un musicien est aussi compositeur.
Des Formes Variées de Rémunération
Les revenus des artistes-auteurs sont définis par l’article R. 382-1-1 du code de la sécurité sociale comme étant des rémunérations perçues « en contrepartie de la conception ou de la création, de l’utilisation ou de la diffusion d’une œuvre » lorsque l’activité est non salariée. Ces rémunérations peuvent comprendre :
- Les revenus issus de la vente d’œuvres (objets matériels ou droits d’auteur)
- Des bourses de recherche ou des subventions
- Des prix obtenus lors de concours
- Des rémunérations pour participation à des projets ou commandes
Les rémunérations peuvent également provenir de la co-création d’œuvres, d’installations scéniques, de lectures publiques, de présentations orales ou écrites, ainsi que des dédicaces.
Principes Fiscaux Clair pour l’Impôt sur le Revenu
En général, les revenus tirés de l’activité d’artiste auteur sont imposés dans la catégorie des bénéfices non commerciaux (BNC), considérée comme une profession libérale. Le bénéfice imposable est la différence entre les revenus et les dépenses professionnelles. Selon le montant annuel des revenus, deux régimes fiscaux s’appliquent :
- Régime Micro-BNC : Pour des revenus inférieurs à 72 600 euros, les dépenses sont évaluées forfaitairement à 34 % des recettes.
- Régime de Déclaration Contrôlée : Pour des revenus supérieurs à 72 600 euros, les dépenses sont déduites pour leur montant réel et justifié.
Le régime Micro-BNC nécessite une déclaration simple, tandis que le régime de déclaration contrôlée implique des déclarations plus complexes (2042-C-PRO, 2035) à soumettre en ligne.
Option pour Imposition Moyenne des Bénéfices
Étant donné la variabilité des revenus, l’administration fiscale permet, sur option, d’imposer seulement la moyenne des bénéfices de l’année en cours et des 2 à 4 années précédentes, même en l’absence de revenus pour l’année concernée.
En comprenant la fiscalité des artistes-auteurs, ces professionnels peuvent mieux naviguer dans leurs obligations fiscales tout en se concentrant sur leur activité créative. Si vous êtes artiste-auteur, il est essentiel de connaître ces principes pour optimiser vos déclarations fiscales et assurer la conformité avec la réglementation en vigueur.
