De nombreux artistes exercent en parallèle une activité d’enseignement, que ce soit dans un conservatoire en tant que titulaire salarié ou vacataire, dans des écoles privées ou à travers des cours particuliers. Si vous bénéficiez du régime de l’intermittence du spectacle, il est crucial de connaître les règles qui régissent le cumul de ces deux activités.
Les Métiers de l’Intermittence et de l’Enseignement
Le régime de l’intermittence est un système d’indemnisation chômage réservé aux artistes, techniciens et ouvriers des secteurs de la production cinématographique, de l’audiovisuel et du spectacle, fixés dans les annexes 10 et 8 de la réglementation d’assurance chômage. Pour en bénéficier, il faut justifier d’au moins 507 heures de travail ou d’heures assimilées au cours des 12 mois précédents.
Les enseignants, quant à eux, ne figurent pas parmi les professions éligibles pour ce régime. Ils peuvent être employés sous diverses formes : contrats à durée indéterminée (CDI), contrats à durée déterminée (CDD), ou vacations rémunérées. Leur statut peut également varier, allant d’entrepreneur indépendant à agent contractuel dans la fonction publique.
Cumul des Activités : Intermittent et Enseignant
Bien que distincts, le régime de l’intermittence et l’enseignement peuvent être cumulés. Le régime reconnaît les liens entre les métiers du spectacle et l’enseignement. Il est courant qu’un artiste, notamment dans le domaine du chant, se tourne progressivement vers l’enseignement.
Conditions de Prise en Compte des Heures d’Enseignement
Pour que les heures d’enseignement soient prises en compte pour le calcul des 507 heures, elles doivent être dispensées dans le cadre d’un contrat avec un établissement d’enseignement agréé. Les heures d’enseignement artistique ou technique peuvent ainsi être incluses, à condition :
- Que l’enseignement soit lié au métier exercé.
- La limite de prise en compte est généralement de 70 heures, mais elle peut être portée à 120 heures pour les plus de 50 ans.
Les heures d’enseignement ne doivent cependant pas intervenir dans le montant de l’allocation de retour à l’emploi (ARE). Cela signifie qu’elles sont utiles pour atteindre le seuil des heures, mais ne contribuent pas à augmenter le montant de l’ARE.
Disposition Spéciale Durant la Crise Sanitaire
En 2020, en raison de la crise sanitaire, l’activité du spectacle a baissé de près de 30 %, affectant les revenus des intermittents. Le ministère de la Culture a modifié le dispositif de cumul entre l’intermittence et l’enseignement. Ainsi, les heures d’enseignement dispensées durant cette période ont été comptabilisées sans plafonnement, donnant droit à un total de 140 heures pour les moins de 50 ans et 170 heures pour les plus de 50 ans. Cependant, ce dispositif a pris fin le 31 août 2021.
Conclusion : Un Cumul Avantageux ?
Bien que le cumul entre le statut d’intermittent du spectacle et l’enseignement soit possible, il est nécessaire de bien comprendre les règles et limites associées. Les heures d’enseignement peuvent être un atout pour atteindre les 507 heures requises, mais elles ne contribuent pas à augmenter le montant de l’allocation de retour à l’emploi.
